Mentions Légales

Le nom du site
Nom du site : johanncostenoble.com
 URL complète du site : https://www. johanncostenoble.com

La micro entreprise qui se trouve derrière ce site
Raison sociale : Micro Entreprise

Adresse postale du siège social : 34 allée des sources – 78 680 Epone – France

Contact mail : contact@johanncostenoble.com

Contact téléphonique : 06 62 28 95 73

Et même savoir ses petits numéros de ce site
SIRET : 824 792 758 00016 
RCS : Versailles

Code APE : 7420Z / Activités photographiques

Qui publie sur ce site ?
Directeur de publication: Johann Costenoble

Webmaster du site : Johann Costenoble

Celui que l’on doit remercier pour héberger ce site
Nom de l’hébergeur : O2Switch 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand


Siret 510 909 80700024

RCS Clermont Ferrand

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Johann Costenoble Photographe. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (Johann Costenoble  Photographe) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

 

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée par mail (contact@johanncostenoble.com), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

MÉDIATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND